Déposée le 11 avril 1995 par TORNIER Jean-Claude
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CONFETTI MAGAZINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-21 du 26 mai 1995.
Le déposant est TORNIER Jean-Claude, domicilié(e) 2 Rue THIAC, 33000 BORDEAUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TORNIER Jean-Claude - France.
La marque CONFETTI MAGAZINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95567912.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFETTI MAGAZINE est expirée depuis le 11 avril 2005.
TORNIER Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : CONFETTI MAGAZINE
TORNIER Jean-Claude - 2 Rue THIAC, 33000 BORDEAUX - France
TORNIER Jean-Claude - France
Inscription le 10 avril 2001 - Rejet partiel n°320739 - Publication au BOPI 2001-04-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-50
Publication - Publication le 26 mai 1995 au BOPI 1995-21
Papier, carton produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage : matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; produits en matières plastiques pour l'emballage à savoir : sacs, sachets, feuilles et films prises dans d'autres classes) ; cartes à jouer caractères d'imprimerie ; clichés. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; programmation pour ordinateur. Imprimerie. Produits qui ne peuvent être rangés dans une autre classe.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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